Jean-Luc Epivent


De: Epivent (Jean-Luc)
responsable de l'union du commerce de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000212744(source JORF)
nomination
07 Août 199907/08/1999
De: Epivent (Jean-Luc)
chef de service du commerce à la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur compétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
Commission des comptes commerciaux de la nation
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000760107(source JORF)
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Epivent (Jean-Luc)
chef du service Commerce de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat :
représentants des organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
Groupe:
Organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
JORFTEXT000000576177(source JORF)
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Epivent (Jean-Luc)
responsable de l'union du commerce de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000365077(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.